Marque expirée - Marque en non vigueur

Camille Poiraud
S.T.A.M Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3411379
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/02/2016
Camille Poiraud de S.T.A.M

Présentation de la marque Camille Poiraud

Déposée le 21 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Camille Poiraud »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.T.A.M domicilié(e) Z.I “ Le Grenouille ”, BP 6,85390 MOUILLERON EN PAREDS - 85390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.D.C David Dubrulle domicilié(e) ZI Saint Laurent, BP 88,72302 SABLE Cedex - 72302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camille Poiraud est expirée depuis le 21 février 2016.

S.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : STAM , DECOUPE DE DINDE Camille Poiraud , GRAND CRU CLASSÉ


S.T.A.M Société par Actions simplifiée - Z.I “ Le Grenouille ”, BP 6,85390 MOUILLERON EN PAREDS - 85390 - France - SIREN 547350017


L.D.C David Dubrulle - ZI Saint Laurent, BP 88,72302 SABLE Cedex - 72302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

• viandes et découpes de viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de poissons, volaille et gibier ; conserves de legumes, conserves d'oeufs, conserves de fruits. • restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.